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Notes sur le tag : recyclage de déchets en produits

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Dernières notes

Exposition ”Matière grise” sur le réemploi au Pavillon de l'Arsenal

Le Pavillon de l’Arsenal, centre d’information et d’exposition d’urbanisme et d’architecture de Paris, accueillera à compter du 26 septembre 2014 une nouvelle exposition consacrée aux enjeux du réemploi des matériaux dans les différents métiers du bâtiment : architectes, ingénieurs, industriels, assureurs, maîtres d’ouvrages … L’exposition « Matière grise » ,...

Publié le 15/09/2014 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

Ultime consultation sur la sortie de statut de déchet : les installations devront être ISO 9001

Une (ultime ?) consultation est ouverte par le ministère du Développement durable s’agissant de la procédure de sortie de statut de déchet. Elle prendra fin le 5 juillet 2012. Les textes mis en consultation sont ceux annoncés par le décret du 30 avril 2012 : L’arrêté relatif au contenu de la demande de sortie de statut de déchet L’arrêté relatif aux...

Publié le 21/06/2012 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...

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